Activités illégales liées à la drogue à l’intérieur des résidences

Par John Kiedrowski, Gestionnaire de projet l’ANABPN

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Les activités illégales liées à la drogue à l’intérieur des résidences constituent une préoccupation pour les Premières Nations et les communautés autochtones. Les locataires et les propriétaires sont vulnérables en raison des risques potentiels pour la santé et la sécurité des futurs occupants.

Dans les communautés des Premières Nations où le conseil est propriétaire d’habitations et où les membres y résident, certains domiciles peuvent être contaminés ou endommagés en raison de la production ou de la consommation de drogues illicites, en particulier la méthylamphétamine (méthamphétamine, glace, crystal meth) et / ou le cannabis (marijuana, THC).

Les chefs et les conseils qui sont propriétaires d’habitations (p. ex., les locateurs) sont tenus de s’assurer que tout bien fourni à leurs membres, qu’il soit loué ou vendu, est dans un état raisonnable de propreté et conforme aux lois sur la santé et la sécurité.

Le présent bulletin d’information vise à aider les chefs et les conseils, les autorités du logement et les propriétaires à identifier et à gérer la contamination par les drogues illicites dans les propriétés résidentielles afin de réduire le risque d’exposition aux occupants.

Le bulletin est fondé sur l’hypothèse que la maison est vacante et que la police a pris certaines mesures pour faire face aux activités liées à la consommation de drogues illicites, et que les occupants ont été expulsés.

Activités illégales liées à la drogue à l’intérieur des résidences

Les habitations qui appartiennent aux chefs et aux conseils ou qui sont exploitées par les autorités du logement (p. ex., propriétés locatives ou louées) sont dans certains cas utilisées pour fabriquer, fumer ou cultiver des drogues illicites. Les activités illégales liées à la drogue visées dans le cadre du présent bulletin sont les suivantes :

Les fumoirs sont des résidences où la méthamphétamine en cristaux et d’autres types de drogues, comme l’héroïne et le cannabis, sont fumés mais non fabriqués. Le niveau de contamination dépendra de la fréquence et de la quantité de consommation, mais en général, les résidus de substances trouvés dans ces maisons ont tendance à être beaucoup plus faibles que dans les laboratoires clandestins (labos clandestins), et il y est plus simple d’assainir (nettoyer) les lieux. L’utilisation de nettoyants commerciaux peut être requise pour le nettoyage.

Les laboratoires clandestins (labos clandestins) sont des lieux où l’on fabrique secrètement des drogues illégales à l’aide d’équipement improvisé, souvent de manière dangereuse. Les résidus de substances, les matières premières et les restants de produits chimiques peuvent contaminer les surfaces d’une résidence longtemps après la fin de la production. Les résidus de méthamphétamine sont les plus courants. Le niveau de contamination d’un labo clandestin peut présenter un risque élevé pour la santé en raison du risque de contact direct avec des concentrations très élevées de résidus de substance encore présents. Il est recommandé d’embaucher des nettoyeurs professionnels et des testeurs qualifiés de laboratoire / légistes pour assainir (nettoyer) un labo clandestin.

Les maisons de culture de cannabis sont souvent des propriétés locatives qui ont été largement modifiées pour la culture du cannabis hydroponique. Cette pratique peut causer d’importants dommages structuraux et une infestation de moisissure. L’accès aux lieux représente le plus grand risque pour la santé et la sécurité en raison de l’instabilité structurelle potentielle de la résidence (en raison de modifications non autorisées, y compris électriques), des risques de dégâts d’eau et de l’exposition aux spores provenant de moisissure incrustée à l’intérieur de la résidence. À l’occasion, on peut également retrouver des résidus de pesticides, d’oligo-éléments d’engrais et d’autres drogues ou produits chimiques volatils.

Documents de référence

Les documents de référence suivants peuvent être utiles pour les Premières Nations et les autorités du logement en charge de l’assainissement d’une résidence contaminée.

Les personnes qui pénètrent dans une maison ou un immeuble et qui soupçonnent que l’endroit puisse être contaminé devraient porter l’équipement de santé et de sécurité approprié et suivre les règlements de santé et de sécurité qui s’appliquent dans leur juridiction.

Laboratoires clandestins de drogues dérivées de l’amphétamine : lignes directrices sur les mesures correctives pour les résidences - révisé (pages = 14)
Auteurs : Prabjit Barn, Michele Wiens, Patti Dods
Éditeur / journal : Centre de collaboration nationale en santé environnementale (décembre 2012)

Le CCNSE fournit des lignes directrices sur l’assainissement des laboratoires clandestins servant à la fabrication de drogues de type amphétamine dans le but de protéger la santé des nouveaux occupants. Ces lignes directrices ne traitent pas d’autres dangers pour la santé qui peuvent être présents pendant le nettoyage.

Guidelines for Cleanup of Residential Property Used to Manufacture Methamphetamine (pages = 32)
Auteur : Virginia Department of Health (12 septembre 2013)
Éditeur / journal : Virginia Department of Health

Ces lignes directrices sont présentées suite à un consensus entre les membres participants et constituent la meilleure façon de s’assurer que les lignes directrices en matière d’assainissement sont conformes aux modèles reconnus à l’échelle nationale pour la prévention de la contamination des propriétés résidentielles et la protection de la santé publique.

Ces lignes directrices visent à fournir des procédures et des normes en matière d’assainissement, déterminées par le Conseil de la santé, qui sont destinées à servir de « pratiques exemplaires » raisonnablement élaborées pour s’assurer que les propriétaires et les occupants actuels et futurs qui suivent ces lignes directrices sont en mesure de remédier à la contamination par la méthamphétamine à un niveau qui ne constitue plus une menace pour les occupants des unités d’habitation.

Source : https://www.vdh.virginia.gov/content/uploads/2016/01/VDH-Guidelines-for-Meth-Cleanup.pdf

Household Contamination with Methamphetamine : Knowledge and Uncertainties (pages = 15)
Auteurs : Emma J. Kuhn, G. Stewart Walker, Harriet Whiley, Jackie Wright, et Kirstin E. Ross.
Éditeur / journal : Int. J. Environ. Res. Public Health 2019, 16, 4676; doi:10.3390/ijerph16234676

Cet article présente un examen de certaines des méthodes d’assainissement utilisées pour le nettoyage de la méthamphétamine dans une maison. Cet article décrit l’état actuel des connaissances concernant la contamination d’habitations par la méthamphétamine et souligne les lacunes actuelles dans chacun des domaines de connaissances ainsi que les priorités pour la recherche future.

Illegal Drug Activity in Homes: Managing Risk (pages = 7)
Auteur : Gouvernement de l'Australie-Occidentale
Éditeur / journal : Gouvernement de l'Australie-Occidentale

Ce guide vise à aider les locataires, les locateurs, les gestionnaires et les agents immobiliers à identifier et à gérer la contamination de propriétés résidentielles par drogues illicites afin de réduire le risque d’exposition aux occupants.

Methamphetamine Contamination in Residential Properties: Exposures, Risk Levels, and Interpretation of Standards (pages = 39)
Auteurs : Peter Gluckman, Anne Bardsley, et Felicia Low
Éditeur / journal : Nouvelle-Zélande : Bureau de la Conseillère scientifique en chef du premier ministre (29 mai 2018)

Certains médias affirment que le fait de fumer de la méthamphétamine dans les propriétés résidentielles entraîne une contamination des surfaces à l’intérieur de la maison, comme les bancs, les tapis et les rideaux. Cependant, l’impact qu’ont les résidus de méthamphétamine varie selon qu’il s’agit d’une utilisation récréative ou de la fabrication de méthamphétamine. De nombreuses études indiquent maintenant clairement que l’utilisation récréative de méthamphétamine n’entraîne pas l’accumulation de résidus pouvant nuire aux futurs occupants.

Voluntary Guidelines for Methamphetamine Laboratory Cleanup (pages = 45)
Auteur : Agence américaine de protection de l'environnement (mars 2013)
Éditeur / journal : Agence américaine de protection de l'environnement

Ce document présente des lignes directrices d’application volontaire en matière d’assainissement à l’intention des propriétaires, des entrepreneurs en nettoyage, des hygiénistes industriels, des décideurs et des autres personnes impliquées dans l’assainissement des laboratoires de méthamphétamine. Bien qu’elles ne dictent aucune exigence, elles suggèrent plutôt un moyen d’aborder l’assainissement des laboratoires de méthamphétamine dans les bâtiments.

Services de laboratoire

On retrouve des laboratoires au Canada qui offrent des services permettant aux communautés des Premières Nations et aux autorités du logement d’identifier la présence de diverses drogues illicites dans une maison à l’aide de lingettes spéciales (c.-à-d. prélèvement à l'aide de lingettes humides). Ceci permet de déterminer la quantité de drogues illicites trouvées dans une maison et la méthode d’assainissement appropriée. Par exemple, un prélèvement à l'aide de lingettes humides peut permettre de choisir entre la décontamination des cloisons sèches après trois lavages de la surface ou le retrait de toutes les cloisons sèches.

Cassen Testing Laboratories - www.cassen.ca
51, boulevard International, Toronto (Ontario), CANADA, M9W 6H3
Tél. : 416 679-9663 | 1 866 424-3001 | info@cassen.ca

Cassen Testing Laboratories peut vous faire parvenir une trousse de prélèvement avec lingettes humides. Toutefois, certaines directives doivent être suivies afin de s’assurer que les échantillons ne sont pas contaminés. Des instructions spéciales s’appliquent également à la façon d’effectuer le prélèvement.

Si vous éprouvez des problèmes concernant l’accès à l’information en lien avec un de ces sites Web, veuillez contacter l’ANABPN à info@fnnboa.ca.

Avertissement

Le présent bulletin ne constitue aucunement un avis ou des conseils juridiques. Il n’est fourni qu’à des fins d’information et ne peut en aucun cas remplacer un avis professionnel ou juridique. L’ANABPN décline toute responsabilité à l'égard de toute mesure prise en totalité ou en partie sur le fondement du contenu du présent bulletin.